Lettrage Leroy

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Informations légales Remarquable!

Informations légales

  1. Présentation du site.
    Propriétaire: Leroy Axel, 16 Avenue colonel Picquart – 1030 Bruxelles
  2. Lettrage Leroy est un nom commercial.
  3. Le slogan  » Je marque et on vous remarque  » y compris l’image et reproduction visuelle d’un puma bleu aux yeux jaunes sont déposés par le bureaux des marques Benelux sous le numéro 07422134. Il ne pourrons êtres reproduits ou imités en toutes ou partie. Leurs reproduction sans accord écrit de Leroy Axel sera poursuivie devant les tribunaux compétents de Bruxelles.
  4. Créateur/Webmaster : Leroy Axel
  5. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
    L’utilisation du site www.lettrageleroy.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lettrageleroy.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
    Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée.
    Le site www.lettrageleroy.com est mis à jour régulièrement!. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
  6. Description des services fournis.
    Le site www.lettrageleroy.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
    Leroy Axel s’efforce de fournir sur le site wwwlettrageleroy.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
    Tous les informations indiquées sur le site www.lettrageleroy.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site wwwlettrageleroy.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
  7. Limitations contractuelles sur les données techniques.
    Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
  8. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
    Leroy Axel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Leroy Axel.
    Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales et suivants le Code Belge de la Propriété Intellectuelle.
  9. Limitations de responsabilité.
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    Leroy Axel ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.lettrageleroy.com.
    Leroy Axel se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Belgique, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Leroy Axel se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
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  12. Droit applicable et attribution de juridiction.
    Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lettrageleroy.com est soumis au droit Belge. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents .
  13. A des fins marketing Leroy Axel et le nom commercial « lettrageleroy » selon sont graphisme peut-être indiqué sur tout documents, supports ou autre que Leroy Axel « Lettrage Leroy » à créer et réalisé, par l’apposition sous forme d’une signature. qu’elle soit adhésive ou texte. La signature ne peut-être enlevée ou masquée par le client, elle sera réalisée dans un petit format à un endroit que Leroy Axel en décidera et qui n’entachera pas la publicité principale du client. Le client se réserve le droit de demander la non application de cette publicité par demande écrite.
  14. reCAPTCHA.
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